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Démarches VASP
Les Turtles Trotters

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Homologation VASP : les démarches

  • publié le 27 novembre 2020
  • 13:47
  • par Les Turtles Trotters

Hey les Trotters !

De ton utilitaire ou ton camion, tu veux en faire un véritable camping-car ? Retrouve dans cet article l’ensemble des étapes pour réaliser ton dossier VASP Autocaravane.  

Tout d’abord, si ce n’est pas le cas, je t’invite à lire notre article Homologation VASP : dois-je passer par là ?, tu comprendras les enjeux et les équipements obligatoires du VASP autocaravane.

> > > Voir l’article Homologation VASP : dois-je passer par là ? < < <  

La constitution du dossier technique, ou la plus grosse charge de travail pour obtenir le précieux sésame. Certes l’aménagement de ton véhicule sera long, mais si tu es un peu bricoleur et soigneux, ce sera une partie de plaisir que de passer les différents contrôles pour l’homologation.

L’organisme qui validera votre aménagement se nomme la DREAL/DRIEE/DEAL (en fonction de votre lieu de résidence).
Nous vous conseillons vivement de vous rapprocher du technicien de votre secteur afin de clarifier votre projet et être sûr de ne pas faire fausse route.

Voici en détails, les éléments nécessaires au dossier technique (RTI) :

• Demande de réception à titre isolé ; en effet, vous souhaitez modifier votre véhicule par rapport à ce qu’il était à l’origine, bien souvent un utilitaire, il deviendra un camping-car, vous devrez donc remplir cette demande en mentionnant vos informations personnelles, l’identification du véhicule à transformer ainsi que les modifications réalisées.

• Certificat d’immatriculation de votre véhicule (ou certificat de conformité si c’est un véhicule neuf)

• Spécimen de la notice descriptive du véhicule de base ou certificat de conformité (ou COC européen), souvent appelé « barré-rouge ». Si tu ne l’as pas lors de l’achat du véhicule, il va falloir contacter le constructeur du véhicule, cette démarche peut-être facturée. Si le constructeur n’est plus en activité, la transformation est impossible. Pour éviter de te retrouver dans ce genre de situation délicate, nous te conseillons, quelque soit la marque, de contacter le constructeur avant d’acheter ton véhicule, car dans certains cas, il peut tout simplement te refuser la transformation.

• Réaliser les plans cotés. Si tu n’as pas déjà réalisé tes plans pour aménager ton véhicule, tu vas devoir y passer pour le dossier. Il faudra faire figurer un maximum d’informations telles que les équipements inamovibles, les places assises, les coffres, les réservoirs, les portes, les passages libres, les issues de secours, les fixations des sièges supplémentaires, … en prenant soin d’indiquer les différentes mesures et volumes. Pour réaliser ce genre de plan, nous te conseillons des logiciels tels que Sketchup pour lequel de nombreuses bases de véhicules sont disponibles sur internet.

• Calcul de la répartition des charges. Pour résumé, le constructeur a défini un poids minimal et maximal à respecter par essieu, il faudra donc équilibrer votre aménagement afin de respecter les préconisations du constructeur. Tu retrouveras dans le dossier RTI, une notice explicative pour le calcul à réaliser. 

• Attestation de transformation du véhicule. Que ce soit fait par un professionnel ou par toi-même, la personne réalisant la transformation doit remplir une attestation pour déclarer le fait que les modifications ont été faites dans le respect de la notice descriptive et avec l’accord du constructeur.

• Autorisation du constructeur (facultatif). Nécessaire en cas dépassement des limites de poids et/ou dimensions ou en cas de modification techniques du véhicule (par exemple, découpes de certaines structures, découpe de la cabine, …). Une fois de plus, nous pourrons que te conseiller de contacter le constructeur avant de t’engager dans le projet, afin de ne pas te retrouver dans une situation délicate et d’avoir un véhicule qui ne verra jamais l’homologation.

• Bulletins de pesée en ordre de marche (3 bulletins, un par essieu et un pour l’ensemble). A réaliser avec tous les pleins faits, le réservoir d’eau grise vide et les bouteilles de gaz en place (si équipement gaz prévu). Tu peux les réaliser dans différents lieux comme les déchetteries, les exploitations agricoles, les contrôles techniques, … Attention toutefois, il faut une pesée en kg et que ton immatriculation figure sur les bulletins. Encore une fois, valide bien le lieu avec le technicien de la DREAL.

• Certificat de conformité du chauffage à la directive 2001/56/CE. Généralement, il est fourni dans les papiers à l’achat du chauffage. Si tu ne l’as pas, tu devras contacter le fabriquant.

• Certificat de conformité des normes EN 1949, EN 721 et EN 1646-1. Si, c’est un professionnel qui te réalise ta transformation, ilpourra te délivrer le certificat (une fois de plus, confirme bien cela avant d’attaquer la transformation). Dans le cas contraire ou si c’est toi qui réalise tes modifications, tu devras passer par des organismes agréés (Bureau VERITAS, QualiGaz, …).

• Certificat de conformité des sièges et ceintures de sécurités aux directives 2005/39/CE, 2005/40/CE et 2005/41/CE. Là c’est un point délicat, en fonction de la date de 1ère mise en circulation de votre véhicule, il devra ou non être équipé de ceinture ou non, 3 points ou non, …
Tu dois donc te conformer aux directives concernées et attention, l’ajout de places assises dans un véhicule n’est pas la chose la plus simple. Tu devras faire réaliser les travaux par un professionnel agréé avec des banquettes ou sièges homologués (voir avec l’UTAC qui fabrique ce genre de places supplémentaires pour certains utilitaires).

• Procès-verbal de contrôle technique valide du véhicule.

Voici le lien pour télécharger l’ensemble du dossier RTI 03.5.1 du 17 Octobre 2018. Ce dossier concerne tous les véhicules utilitaires ou camions.

> > > Lien vers le dossier RTI 03.5.1 du site ecologie.gouv.fr < < <

En revanche, si vous voulez transformer un autocar (RTI 03.8.3) ou tout autre projet, je vous invite à aller faire un tour sur la rubrique fiches RTI du site Ecologie.gouv.fr.

> > > Lien vers les fiches RTI du site ecologie.gouv.fr < < <

Une fois tous ces éléments réunis, tu pourras donc prétendre à la visite auprès de la DREAL/DRIEE/DEAL de ton secteur.

Le dossier peut-être constitué de documents photocopiés de bonnes qualités, en revanche, lors du rendez-vous pour le contrôle, pense à venir avec tes originaux en plus. 

Tu devras également préparer un chèque d’un montant de 86,90 euros pour la DREAL/DRIEE/DEAL, une plaque de transformation (voir modèle dans le dossier RTI) et l’ensemble des documents nécessaires pour établir le nouveau certificat d’immatriculation.

> > > Site ANTS : documents pour l’immatriculation < < <

Des suggestions ou des encouragements ? Alors fais-toi plaisir en commentaire.
Et surtout, n’hésite pas à partager cet article sur les réseaux sociaux ou par mail ! 
A bientôt dans notre prochaine publi’ !

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