Hey les Trotters !

Dans la jungle de l’aménagement de véhicules, il y a LA question : VASP ou non ? Afin de faire ton propre choix, on va te donner les éléments règlementaires pour répondre à cette question : dois-je où non passer par l’homologation VASP de mon véhicule aménagé ? Pourquoi passer mon véhicule en VASP ? Ou surtout quand passer mon véhicule en VASP ?

VASP, qu’est-ce que c’est ? Un Véhicule Automoteur SPécialement aménagé.

Tout d’abord quelque soit le petit nom que tu attribues à ton précieux : fourgon aménagé, van, bus, car, maison roulante, camtar, camping-car, véhicule aménagé, … ce qui va définir sa «désignation» sur son certificat d’immatriculation c’est son usage.

Dans le cas où ton véhicule est conçu pour répondre à un usage spécial (donc VASP), il conviendra de définir ce que l’on nomme la « désignation combinée » du type de VASP. Ainsi, si ton véhicule est conçu pour comporter une partie habitable (que ce soit pour les vacances ou en résidence principale, la finalité sera la même), il y aura donc de fortes chances que tu sois désigné en VASP « motor-home » (ou autocaravane).

Mais pour cela, il faut que ton véhicule possèdent à minima les équipements suivants :

• Des sièges et une table
• Une couchette (même si obtenue en convertissant les sièges)
• Un coin cuisine
• Des espaces de rangements

A noter, ces équipements doivent être inamovibles, à l’exception de la table qui peut-être conçue pour être facilement escamotable.

Concernant la désignation combinée de ton véhicule, ce n’est pas toi qui décide, tu vas établir un dossier de réception du véhicule, néanmoins, ce sera le contrôleur de la DREAL/DRIEE qui définira si ton véhicule répond bien aux critères d’un VASP, et si oui, quel est le type de VASP.

Ces critères sont issus d’un texte datant de 2007, il s’agit de la Directive Européenne 2007/46/CE, plus particulièrement l’annexe II 5.1.

> > > Lien vers la Directive Européenne < < <

Ce texte est également celui qui a servi de support pour les réformes du contrôle technique de 2018 et 2019, visant notamment à durcir les règles face aux véhicules aménagés. Rassure-toi,
cela n’ira pas en s’arrangeant…

En effet, désormais si ton véhicule présente les équipements cités plus haut et que ton certificat d’immatriculation ne mentionne pas VASP autocaravane, le contrôle technique t’ajournera pour non concordance avec le document d’identification.

Ce défaut t’imposera une contre-visite sous 2 mois.

A savoir, que la Directive Européenne 2007/46/CE est le support du contrôleur mais également pour toi en cas de litige avec le contrôleur.

Personnellement, on te conseille de voir ton contrôleur avant le passage et d’échanger avec lui sur ce sujet afin de définir sa position et t’éviter bien des surprises.

Nous allons aborder l’aspect règlementaire et sécuritaire un peu plus en détail, au risque de nous répéter, notre article à vocation de t’informer sur l’ensemble des risques encourus mais aussi sur tes droits afin de faire tes choix tout en respectant la législation. En aucun cas,
la décision finale nous appartient.

Admettons deux cas de figure, tu as obtenu le contrôle technique par X ou Y moyen (malgré l’assimilation certaine à un VASP) ou encore tu as modifié ton véhicule entre deux échéances de contrôle technique. Il faut savoir que circuler avec un véhicule dont l’usage réel n’est pas celui mentionné sur le certificat d’immatriculation, alors tu encoures une contravention de 4ème classe allant jusqu’à 750 euros.

> > > Site ministère de la justice < < <

> > > Site Legifrance – Code de la route Article R322-8 < < <

Également, je te laisse imaginer la position de ton assureur en cas d’accident. Dans le cas d’un accident non-responsable, c’est l’assurance du tiers qui te dédommagera au titre de la responsabilité civile et donc les dégâts seront limités (si l’assureur ne décide pas de se retourner contre toi)… En revanche, dans le cas d’un accident où tu es responsable… Nul besoin de te faire un dessin… Ton assureur se retournera contre vous et tu seras tout simplement « sans assurance ».

Dans le cas du refus de ton véhicule aménagé au contrôle technique et que malgré tout, tu décides de circuler avec ton véhicule (oui, oui ça existe, volontairement ou simple oubli), en cas de contrôle par les forces de l’ordre, tu encoures une contravention de 4ème classe (forfaitaire de 135 euros) avec également l’immobilisation du véhicule et l’obligation de présenter un véhicule conforme avec un contrôle technique valide sous 7 jours. On te laisse dès maintenant contacter la DREAL/DRIEE et vous constaterez que 7 jours pour faire les démarches, c’est mission impossible.
Du côté de ton assureur, la chanson sera la même que celle expliquée plus haut.

> > > Site Legifrance – Code de la route Article R323-1 < < <

Le passage d’un véhicule en VASP autocaravane peut représenter un véritable frein de par son côté « administratif », pour cela, nous avons rédigé un article dédié pour vous simplifier la vie au maximum.

> > > Homologation VASP : les démarches < < <

Concernant le coût du passage en VASP, sur ce sujet, nous ne communiquerons pas de montant exact car celui-ci dépend de beaucoup trop de facteurs individuels (région, véhicule concerné, mises aux normes, …), nous sommes bien conscient que le passage en VASP peut représenter un coût non-négligeable pour certain (à minima entre 500 et 800 euros), mais saches que ce coût est amorti grâce aux différents avantages que représente un véhicule VASP autocaravane, à savoir :

• Ta prime d’assurance sera revue à la baisse comparé au même véhicule utilitaire (cela dépendra également de la situation de chacun et la différence peut-être du simple au double)

• L’aménagement réalisé par toi-même ou un professionnel se verra assuré en cas d’accident
• Tu contribues à faire vérifier l’aménagement et c’est un gage de qualité concernant ta sécurité ainsi que celle de tes passagers et des autres usagers
• Un esprit de tranquillité lors des contrôles techniques mais également lors des contrôles routiers
• Ton véhicule verra sa valeur de revente grandir puisque c’est une vente d’un véhicule conforme avec une installation aux normes
• Tu en auras fini avec le contrôle de la pollution obligatoire tous les ans pour
les véhicules utilitaires

Nous pensons avoir globalement fait le tour de ce large sujet de VASP ou non, pour notre part, nos derniers conseils t’aviseront à te méfier de tout ce que l’on trouve sur internet, nous avons fait de nombreuses recherches à ce sujet et nous avons vu d’énormes différences d’un site à l’autre, mentionnant que l’on est VASP si gaz, si électricité, si eau … nous te conseillons de te tenir à ce qui est écrit dans les textes officiels afin d’être tranquille et de ne pas te créer de problèmes inutiles.

Nous attirerons également ta vigilance sur ton contrat d’assurance, concernant un véhicule qui n’a pas à être classifié VASP (car tout est modulable par exemple), sur le fait que ton assureur puisse annuler les garanties en cas d’usage non mentionné dans le contrat.

Alors ? Ton choix est fait, tu t’orientes vers le VASP autocaravane ? N’hésite pas à jeter un œil à notre article concernant les normes pour t’aider à faire tes démarches et respecter les différentes normes pour être en règle pour le grand passage à la DREAL/DRIEE
et avec les différents contrôleurs.

> > > Homologation VASP : les normes < < <